top of page
INFORMATIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions légales en vigueur en Belgique et à la directive européenne sur le commerce électronique, vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives au site bacco-creation.be.

DERNIÈRE MISE À JOUR : JUILLET 2026
01
ÉDITEUR DU SITE

BACCO Création
Fondatrice : Emma Baccauw
Charleroi, Belgique
E-mail : hello.baccocreation@gmail.com

​

Numéro BCE : 1043861045

Numéro de TVA : BE1043.861.045

02
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Emma Baccauw, fondatrice de BACCO Création.

03
HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
www.wix.com

04
PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, illustrations, logo, monogramme CC, mise en page — est la propriété exclusive de BACCO Création ou de ses auteurs, et est protégé par le droit d'auteur belge et les conventions internationales applicables.

​

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de BACCO Création.

​

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales applicables.

05
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

BACCO Création s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations.

​

BACCO Création décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission concernant les informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

06
LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BACCO Création n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

​

La création de liens hypertextes vers le site de BACCO Création est soumise à autorisation préalable. Pour toute demande : hello.baccocreation@gmail.com.

07
DONNÉES PERSONNELLES

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

08
CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : hello.baccocreation@gmail.com

bottom of page